|
de
l'Association "Danse avec les chiens"
 
STATUTS de l'Association "Danse avec les
chiens"
Article 1er.
Le titre « Danse avec les chiens » modifie
l’ancien titre « TOBANAK nature et chiens »
donné en 1995, association entre les
adhérents aux présents statuts et régie par
la loi du 1er juillet 1901 et le décret du
16 août 1901. La durée de l’association est
illimitée.
L’expression « Danse avec les chiens »
symbolise le mode relationnel recherché
entre l’homme et l’animal de compagnie. Il
s’agit d’une relation basée sur
l’observation et la compréhension de l’autre
dans ses ressemblances et ses différences
avec soi-même. Dans sa dimension éducative,
cette relation est basée sur le fait de
guider son partenaire avec un langage qui
lui est accessible et en l’encourageant.
Le logo représente un personnage qui danse
avec quatre chiens devant un tipi. Il
rappelle notre lien à l'environnement, ainsi
que les objectifs sociaux de l'association,
dans le respect des hommes et des animaux
selon leur nature.
Article 2.
L’association a pour but de favoriser les
relations de l’homme avec les chiens, afin
qu’elles évoluent et s’adaptent à la vie
moderne.
Ces objectifs concernent le plan individuel,
social et civique, et visent à :
- Proposer des solutions d’organisation du
monde canin en fonction de
l’évolution des lois, et en particulier dans
le respect de la loi du 8 juillet 2003
ratifiant la convention européenne de
protection des animaux de compagnie,
- Développer des programmes d’information et
d’éducation, auprès des propriétaires comme
des non propriétaires de chien et auprès des
enfants,
- Informer le public sur les modes de
communication du chien et son respect.
- Inclure la problématique de la relation à
l’animal dans une démarche écologique, grâce à la présence du chien auprès
de l’homme, le chien étant l’un des maillons
de la nature le plus proche de nous.
Nos objectifs sont tournés de façon
prioritaire vers la prévention des
situations pouvant mener à des problèmes
relationnels. Ils concernent donc en
particulier le chiot et sa préparation à la
vie familiale et sociale, lors de cette
période cruciale, avant et après son
acquisition. Cela nécessite des actions
aussi bien auprès des personnes élevant les
portées que des futurs maîtres, en lien avec
les différents acteurs du monde canin,
professionnels ou bénévoles :
- Précautions lors d’une acquisition,
- Aide au choix de race et de chiot,
- Éducation précoce avec des méthodes
respectueuses,
- Socialisation des chiots,
- Information sur la prévention des
problèmes génétiques.
Ces objectifs sont considérés avec une vue
systémique, c'est à dire en tenant compte de
l’interdépendance des êtres vivants, et
en cherchant des solutions qui ne considèrent pas
de façon isolée : le chien, un propriétaire de chien ou une
profession animalière, etc.
Ces objectifs impliquent donc une protection
aussi bien humaine qu’animale. A titre
d’exemple, nous incluons la discrimination
sur le fait d’être propriétaire de chien ;
la propreté des rues ; la prévention des
morsures ; le respect du chien de race dans
ses aptitudes naturelles et son bagage
génétique ; les maltraitances non
spectaculaires et donc prévenir :
- de ne pas utiliser ou promouvoir des
méthodes éducatives stressantes.
- de ne pas créer des situations pouvant un
jour pousser un chien à mordre, telles que
provoquer ou faire peur à un chien.
- qu’il faut préparer tous les chiots à
vivre en société.
Par l’intermédiaire du chien, l’association
a ainsi pour but de favoriser les relations
des hommes entre eux et avec leur
environnement, et de montrer comment les
relations de l’homme à l’animal continuent
d’être indispensables comme elles l’ont été
depuis la nuit des temps.
Article 3.
Le siège social de l'association est situé à
l'adresse suivante : Espace Frachon - 3, av.
Maurice Thorez - 69120 Vaulx-en-Velin. Il
pourra être transféré par simple décision du
conseil d'administration.
Article 4.
Moyens d’action : Ils servent à la
réalisation de l’article 2.
Les moyens pour atteindre ses buts évoluent
et sont précisés et rajoutés dans le
règlement intérieur de l’association en
fonction des nécessités. Ils comprennent, à
titre indicatif et non limitatif,
l’organisation ou la participation à des
programmes d’élevage, d’éducation, de
prévention, d’information et de formation ;
différents services tels que : des
entretiens et cours d’éducation
comportementaux pour tout public, le
transport de chiens, la vente de matériel
d’éducation ; l’utilisation d’Internet et la
rédaction d’un site et d’un forum ;
l’édition de livre ou guide ; la
participation à des salons, la diffusion de
connaissances auprès du public.
Dans le cadre de ses statuts, l'association
pourra réaliser des activités commerciales,
d'élevage, d’édition, et de prestation de
service.
Article 5.
L'association se compose de :
- Membres actifs : agréés par le Conseil
d'Administration, ce sont des personnes
physiques qui s'impliquent activement dans
la réalisation des buts de l'association ;
ils payent une cotisation annuelle, qui peut
être réduite ou dont ils peuvent être
dispensés pour services importants rendus ;
ils peuvent être bienfaiteurs en versant une
cotisation plus élevée ; ils participent à
l'Assemblée Générale avec voix délibérative.
- Membres fondateurs : Ils ont participé à
la création de l'association et sont
dispensés du paiement de la cotisation
annuelle ; ils participent à l'Assemblée
Générale et aux réunions du conseil
d’administration avec voix délibérative.
- Membres d’honneur : ils sont désignés par
le Conseil d'Administration pour services
exceptionnels rendus, ou apportent leur
notoriété à l’association ; ils sont
dispensés du paiement de la cotisation
annuelle ; ils participent à l'Assemblée
Générale avec voix consultative. Ils ne sont
ni électeurs, ni éligibles.
- Membres de soutien : Ils approuvent et
soutiennent les buts de l’association et
peuvent bénéficier de certains services ;
ils versent une cotisation annuelle de
soutien ; ils peuvent être bienfaiteurs en
versant une cotisation plus élevée ; ils
n’ont pas besoin d’être agréés par le
conseil d’administration mais ne sont ni
électeurs, ni éligibles.
- Membres sympathisants : Ils s’inscrivent
et approuvent les buts de l’association sans
verser de cotisation ; ils ne sont ni
électeurs, ni éligibles.
Article 6.
Admissions et cotisations: Pour faire partie
de l'association en tant que membre actif,
il faut adhérer comme membre de soutien ou
être déjà membre, faire la demande de membre
actif en la motivant par les actions
souhaitées, et être agréé par le conseil
d'administration, qui n’a pas à motiver sa
décision en cas de refus. Les membres
d’honneur sont sollicités par l’association,
mais peuvent aussi se proposer.
Les membres de soutien et sympathisants sont
admis automatiquement, bien qu’ils puissent
être radiés.
La caractéristique de bienfaiteur se
surajoute en fonction du montant de
cotisation versé.
Le montant des cotisations est précisé par
le règlement intérieur.
Article 7.
Radiation : La qualité de membre se perd par
la démission, le décès, le non-paiement de
la cotisation, ou par la radiation prononcée
par le conseil d'administration pour non
respect des statuts ou du règlement, ou pour
toute action portant ou tendant à porter
atteinte aux intérêts matériels et moraux de
l’association. Dans cette hypothèse, la
décision est notifiée au membre exclu dans
les jours qui suivent la décision, par
lettre recommandée. Le membre exclu peut,
dans un délai de 8 jours après cette
notification, demander un recours au conseil
d’administration, réuni à cet effet au siège
social, ou tout lieu adéquat désigné par le
président, dans un délai d’un mois.
Article 8.
Les ressources de l'association comprennent
:
- les cotisations.
- la recette des prestations fournies par
l'association et de la commercialisation
d’articles matériels.
- les produits financiers, les dons et les
legs.
- les subventions de l'Etat et autres
collectivités publiques.
- toute autre ressource autorisée par la
loi.
Article 9.
Conseil d'administration : L'association est
dirigée par un conseil de deux membres
minimum, élus pour cinq ans par l'assemblée
générale. Ils sont rééligibles. Il est
composé d’un président, un secrétaire et un
trésorier, une personne pouvant cumuler deux
fonctions. Si le conseil d’administration a
trop de travail, il peut décider de coopter
plus de membres, et une assemblée générale
sera organisée pour ratifier leur élection.
Le conseil d’administration élira alors un
bureau, au scrutin secret, dès qu’il
comprendra plus de trois membres. Le bureau
dispose de tous les pouvoirs pour assurer la
gestion courante de l'association. Le bureau
est chargé de la mise en oeuvre des
décisions du Conseil d'Administration et
agit sur délégation de celui-ci.
Article 10.
Réunion du conseil d'administration : La
priorité est donnée aux contacts par mail et
par téléphone afin de limiter les
déplacements. Le conseil d’administration se
réunit en cas de besoin, à la demande de la
moitié de ses membres ou du président seul,
sans périodicité fixe. Les décisions sont
prises à la majorité des voix, celle du
président étant prépondérante en cas de
partage. Tout membre du conseil
d'administration qui, sans excuses n'aura
pas assisté à trois réunions successives,
sera considéré comme démissionnaire (sauf en
cas de force majeure). Aucun membre ne peut
faire partie du conseil s'il n’est pas
majeur. Les salariés de l’association, ou un
représentant, peuvent être invités à
participer aux réunions, avec voix
consultative.
Article 11.
Les échanges d’informations et l’assemblée
générale :
L’assemblée générale comprend tous les
membres actifs de l'association. Afin de
limiter les déplacements, elle n’est pas
obligatoire et a lieu à la demande du
conseil d’administration si nécessaire, ou à
la demande de la moitié plus un des membres
actifs. L’échange d’informations et de
questions devra se faire au fur et à mesure
et non en prévision d’un traitement annuel.
Formalités :
Quinze jours avant la date fixée pour une
assemblée générale, les membres de
l'association sont convoqués par le
secrétaire ou le président. L'ordre du jour
de l'assemblée est indiqué sur les
convocations. Les questions posées depuis la
précédente assemblée par les membres et dont
aucune réponse n’a encore pu être donnée
depuis seront mentionnées. Seuls les points
indiqués à l'ordre du jour peuvent faire
l’objet d’une décision. Le président,
assisté des membres du conseil, préside
l'assemblée et expose la situation morale de
l'association. Le trésorier rend compte de
sa gestion et du dernier compte de
résultats. Une feuille de présence est
émargée et certifiée par les membres du
bureau. Les délibérations sont prises à main
levée, le scrutin à bulletin secret pouvant
être demandé par le conseil d’administration
ou par un quart des membres votants
présents.
L’un des motifs de convocation en assemblée
générale pourra être la ratification de
l’élection de membres du conseil
d’administration cooptés, la modification
des statuts, la dissolution de
l’association, sa fusion avec une autre
poursuivant un but analogue, ou son
affiliation à une union d’associations.
La convocation et la communication du
compte-rendu moral et financier se font par
mail ou par téléphone, et par courrier à
ceux qui en font la demande expresse. Il
sera d’une façon générale transmis autant de
renseignements que possible dans l’année
sans avoir recours au courrier postal.
Toute demande de courrier postal implique au
demandeur de fournir l’enveloppe timbrée et
pré-adressée nécessaire. Tous les adhérents
ont la possibilité d’être retirés des listes
d’envoi, conformément à la loi.
Article 12.
Procès-verbaux : Les délibérations et
résolutions des assemblées générales sont
établies sur des feuillets numérotés
paraphés par le président et consignés dans
un registre spécial, conservé au siège de
l'association.
Article 13.
Règlement intérieur : Il est établi et
arrêté par le conseil d’administration, et
s’applique à tous les membres, ou aux tiers
en relation avec l’association, à condition
qu’il soit porté à leur connaissance. Il est
destiné à préciser les divers points non
prévus par les statuts, les moyens d’action
et les conditions d’exercice des activités
de l’association. Il fixe par exemple le
montant annuel des cotisations ; les
modalités d’actions bénévoles ; les
remboursements de frais ; les sanctions
disciplinaires prévues pour non-respect des
statuts ou du règlement intérieur et les
détails de la procédure ; les conditions
d’emploi de salariés ; tout sujet utile au
fonctionnement de l’association et non
mentionné dans les statuts, à condition de
ne pas les contredire.
Article 14.
Dissolution : En cas de dissolution
volontaire, statutaire ou judiciaire,
l’assemblée désigne un ou plusieurs
liquidateurs et l'actif, s'il y a lieu, est
dévolu conformément à l'article 9 de la loi
du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août
1901.
Article 15.
Formalités : Les présents statuts ont été
approuvés lors de l'assemblée générale du 07
octobre 2007.
Ils ont été établis en autant d'exemplaires
que de parties intéressées, dont deux pour
la déclaration et un pour l'association.
Danse avec les chiens
Comportement canin, éducation, chiots,
élevage et races, trouver un éleveur ou un éducateur canin.
Le chien et le chiot, comportement canin et éducation,
chiots et élevage, les portraits de race vus par le comportementaliste,
les races du 5ème groupe
(spitz nordiques, asiatiques).
|
