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Élever
votre portée de chiots
d'une race de type spitz nordique ou
asiatique
Contrat d'élevage – Conditions générales.
Entre L’association Danse avec les chiens et le contractant.
Le texte est long pour 2 raisons : il a
répondu à des demandes et remarques diverses de chacun, et il est
aussi malheureusement prévu à cause des personnes qui voudraient
abuser !
Certains points sont basiques et
naturellement respectés par la majorité des propriétaires de chiens,
donc ils doivent être pris comme un simple rappel, et une mention
écrite assez administrative.
Ce contrat impliquant une réduction de prix ou une
gratuité pour le contractant (cession par Françoise Bivel et par
l'association), il implique les points suivants :
NB : Il n'est pas
possible de tout envisager.
Ces engagements sont
modulables sur accord, avec
logique et bon sens,
notamment en fonction de
l'expérience en élevage, des
conditions de vie etc.
L’association
ne peut décider de reprendre la chienne de façon unilatérale que
dans le cas suivant : non respect d’un des points du contrat auquel
le copropriétaire s’est engagé (par exemple la reproduction...), pour obtenir la chienne, par sa
signature lors de la cession.
Le contrat
est régulièrement mis à jour sans que cela implique de signer un
nouveau contrat. Il ne peut de toute façon être révisé par
l’association que sur demande d'un contractant, ou suite à un
problème de malentendu, pour l’améliorer ou le préciser, en fonction
de l’expérience. Il est issu de la participation et des remarques ou
questions des personnes concernées, pas de décisions unilatérales.
Les engagements :
L’association DALC s’engage à vous confier à vie une chienne, à
condition que soient respectés vos engagements. L'association étant
une personne morale, vous êtes propriétaire et responsable de la
chienne, le contrat garantissant que la chienne ne soit pas
conservée sans retour de la réalisation de vos engagements.
Le contractant demande à être membre de l'association et peut être
membre actif.
Il s’engage à respecter le présent contrat, ainsi que l’annexe
séparée plus détaillée et précisant les modalités financières, ou
leurs versions ultérieures, lesquels conditionnent l’acceptation par
l’association de lui avoir confié une chienne : nous devons être
d'accord sur nos buts
généraux en élevage.
Ce contrat a été accepté par
la signature d'un contrat de
vente / cession précisant
l'existence de ce contrat,
vos coordonnées et celles de
la chienne.
Si le contractant doit se séparer de la chienne ou s’il ne veut ou
ne peut plus assumer le contrat, il ne peut le faire sans l’accord
de l’association ni sans faire reprendre le contrat par le nouveau
propriétaire.
Mis à part
s’entretenir par téléphone ou mail ou demander réponse par lettre
ordinaire, l’association enverra si besoin une lettre en recommandé
avec AR, mentionnant les raisons motivant la rupture du contrat et
donc de reprendre la chienne ou de demander des dommages et
intérêts. Le contractant dispose de deux semaines à partir de la
date d’expédition de la lettre pour envoyer sa réponse écrite, son
acceptation des mesures demandées ou ses engagements concrets. En
cas de non retrait du recommandé, ou dès 21 jours après l’envoi sans
réponse du recommandé, ou dès réception d’une réponse ne résolvant
pas le problème, la chienne pourra être reprise par toute personne
mandatée par l’association pour lui remettre la chienne, ou bien une
procédure sera engagée pour réparation des dommages subits. En cas
de frais ou de tords causés à l’association, celle-ci les facturera
au contractant, qui s’engage par la présente à les régler.
Les engagements du propriétaire :
Les engagements particuliers du propriétaires sont
dus à la reproduction et consistent surtout à tenir l'association
informée de façon amicale, tout en se sentant parfaitement
propriétaire de la chienne.
Entretenir la chienne correctement pour sa santé, sécurité et
éducation, faire pratiquer les examens de sélection nécessaires à
l’élevage, suivre les conseils de l’association pour la chienne et
les chiots, et assumer les obligations dues à la reproduction.
Signaler un problème de santé autre que bénin. Prendre les mesures
nécessaires pour éviter fugues et bagarres.
Communiquer systématiquement toutes les dates des chaleurs de la
chienne (pendant la période de portées prévues), et ne pas la faire reproduire hors contrat avec DALC. Le
nombre de portées est décidé à l’amiable, mais il faut tenir compte
de la qualité de la chienne et de sa descendance, pour la race.
Dans la pratique, le nombre
de portées est souvent de 2.
Il est possible de garder un
chiot de la portée pour soi,
avec continuité du contrat
pour une chienne, et
disposition pour saillies
pour un mâle. Un autre
accord peut être trouvé à
l'amiable. Il est nécessaire
de tenir compte de
l'objectif pour la race dans
le choix du chiot.
Faire saillir la chienne aux chaleurs prévues, sauf
exceptionnellement si les chaleurs ont lieu à une période
d’impossibilité, en mentionnant à l’avance dates et/ou motifs
justifiés.
Élever les chiots à son domicile, socialiser en famille les chiots,
Suivre le protocole d’élevage des chiots fourni pour vous aider
(soins et comportement) et répondre avant ou après la vente à toute
question des acheteurs concernant leur chiot.
Essayer de pouvoir communiquer par Internet (au moins par un mail de travail,
famille ou ami, car il est utile de pourvoir transmettre des photos) et signaler tout changement d’adresse, de téléphone,
de mail.
Conserver ses factures pour justifier de ses frais.
Voir à
cette page l'annexe
financière du contrat.
 
Chiot eurasier
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